Règlement à lire attentivement
L ’Association Comité des Fêtes de Bressolles est organisatrice de la Brocante se tenant au Bourg de Bressolles, le dimanche 5 Mai 2024.
L’exposant s’engage à accepter l’emplacement qui lui est attribué par l’organisateur à la réservation.
Les exposants n’ayant pas réservé au préalable, se verront attribuer une place selon la disponibilité.
Attention, pour faciliter l’accès à la brocante, un seul sens de circulation, Arrivée obligatoire route de Clermont. Merci de votre compréhension.
Véhicule acceptée à partir de 5m linéaire (ils resteront sur le stand de 7h à 18h, la circulation étant interdite dans cette plage horaire).
Il est interdit de modifier la disposition des emplacements. L’organisateur seul sera habilité à le faire si nécessaire.
Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire. L’organisateur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des litiges tels que pertes, vols, casses ou autres détériorations. L’exposant s’engage à se conformer à la législation en vigueur en matière de sécurité (pas de produits dangereux, pas d’armes, pas d’animaux vivants…). L’organisateur se dégage de toute responsabilité en cas d’accidents.
Les objets qui resteront invendus ne devront en aucun cas être abandonnés sur la voie publique à la fin de la journée. L’exposant s’engage donc à remporter les invendus ou les mettre en déchetterie. Tout pollueur identifié pourra être passible d’une amende délivrée par les autorités compétentes.
Pour les professionnels de la restauration l’emplacement sera choisi par l’organisateur.
La présence à cette journée implique l’acceptation du présent règlement. Toute personne ne respectant pas cette règlementation sera priée de quitter les lieux, sans qu’elle puisse réclamer le remboursement de sa réservation.
Un sac poubelle vous sera remis à l’entrée Gratuitement, merci de laisser votre emplacement comme vous l’avez trouvé !
Veuillez trouver ci-dessous les bulletins d'inscription pour les particuliers et les professionnels
Particuliers
Comité des Fêtes de BRESSOLLES
Bulletin d’inscription Brocante
Inscription à retourner par courrier avant le 20/04/2024
Merci de remplir scrupuleusement et de retourner votre bulletin et règlement complet à l’adresse suivante (pour valider votre inscription)
Comité des fêtes de Bressolles mairie 03000 Bressolles
Tél port Présidente : 06 24 74 58 71, Secrétaire 06 73 22 89 40
Gmail : comitedesfetesbressolles03@gmail.com
Je soussigné(e)
Nom : Prénom :
Né(e) le : Département : Ville :
Adresse :
Code postal : Ville :
Email : Téléphone :
Carte d’identité ou permis de conduire (rayer la mention inutile)
N°
Délivré le : par la Préfecture de : Département :
Véhicule : N° immatriculation :
Gardez-vous votre véhicule sur votre emplacement ? oui non
Si oui Attention ! Mesurer la totalité de la longueur de votre véhicule
Rayer la mention inutile : voiture (minimum 5 mètres)
: voiture remorque (minimum 7 mètres)
: camionnette (prendre les mesures exactes)
Mètres linéaires demandés : (2€ le mètre) : x 2€
Somme à régler (chèque à l’ordre du comité des fêtes)
Déclare sur l’honneur :
Ne pas être commerçant (e)
Ne vendre que des objets personnels et usagés (article L 310-2 du code du commerce)
Ne pas avoir participé à deux autres manifestations de même nature en cours de l’année civile (article R321-9 du code pénal)
Fait à le Signature
Professionnels
Comité des Fêtes de Bressolles
Bulletin d’inscription Brocante
Inscription à retourner par courrier avant le 20/04/2024
Merci de remplir scrupuleusement et de retourner votre bulletin et règlement complet à l’adresse suivante (pour valider votre inscription)
Comité des fêtes de Bressolles mairie 03000 Bressolles
Gmail : comitedesfetesbressolles03@gmail.com
Tél port Présidente : 06 24 74 58 71, Secrétaire : 06 73 22 89 40
Je soussigné(e)
Nom : Prénom :
Né(e) le : Département : Ville :
Adresse :
Code postal : Ville :
Email : Téléphone :
Raison Sociale :
Nature de l’activité : N° de SIRET ou SIREN :
Profondeur du Stand :
N° d’immatriculation du véhicule :
Mesurer la totalité de la longueur de votre véhicule
Mètres linéaires demandés : (2€ le mètre) : x2€
Professionnels de la Restauration coût de l’emplacement Forfaitaire 50€
Somme à régler (chèque à l’ordre du comité des fêtes) :
Documents à joindre : Photocopie de la carte professionnelle permettant l’exercice d’activités non sédentaires recto verso
: Photocopie du certificat d’assurance précisant clairement le numéro de police et les garanties couvertes
: Photocopie Extrait du Registre du Commerce et des Sociétés ou du Répertoire des Métiers ou Certificat INSEE d’inscription au Répertoire des Entreprise SIREN
Fait à le Signature
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