BRESSOLLES
16 °C , Ensoleillé
Vent: N de 2 km/h
Humidité: 72%
  • Auj
    10/30 °C
  • Ven
    12/30 °C
  • Sam
    10/29 °C
  • Dim
    13/31 °C
mairiebressolles-fr.net15.eu

Conseil Municipal du 30/05/2022

19/07/2022

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 30/05/2022

 

Le maire ouvre la séance en informant l’assemblée de l’absence de deux conseillères municipales, Maryline DESCRIAUX, ayant donné pouvoir à Adeline POUPEAU et Hélène BOUCQUET DES CHAUX, ayant donné pouvoir à Pascal CHEVARIN.

Il est procédé à la relecture du compte-rendu du conseil municipal du 7/04/2022, voté, à l’issue, à l’unanimité par l’assemblée.

 

Création de 4 postes pour la micro-crèche

Dans le cadre de l’ouverture de la micro-crèche, 4 postes sont créés à compter du 1er septembre et à raison de 35h hebdomadaires :

1 poste d’éducateur de jeunes enfants

1 poste d’auxiliaire de puériculture

2 postes d’adjoint d’animation

Le conseil municipal valide la création des 4 postes à raison de 11 voix pour et 4 voix contre.

 

Modification du tableau des effectifs suite à un départ à la retraite

L’adjointe en charge du personnel explique les modifications de postes suite au départ à la retraite d’un agent et à la reprise du travail d’un agent en poste aménagé. L’effectif demeure inchangé, seule change la répartition des tâches.

Cela implique 3 suppressions de postes :

  • Le poste d’adjoint technique territorial à raison de 22.50 heures hebdomadaires,
  • Le poste d’adjoint technique territorial à raison de 11 heures hebdomadaires
  • Le poste d’adjoint d’animation territorial à raison de 9.25 heures hebdomadaires

Puis la création de 2 postes et la modification d’un poste :

  • Le poste d’adjoint d’animation territorial à compter du 25.08.22 à raison de 18 heures hebdomadaires
  • Le poste d’adjoint technique territorial à compter du 25.08.22 à raison de 19 heures hebdomadaires
  • L’augmentation du nombre d’heures hebdomadaires de 27.50 heures à 31 heures, à compter du 1.05.22, de l’adjoint technique territorial occupant les fonctions de cantinière.

Le conseil municipal vote à l’unanimité les modifications du tableau des effectifs.

 

Réparation du caniveau chemin des Mounines

Le caniveau situé chemin des Mounines a été réparé à plusieurs reprises, mais il est vétuste et inadapté, il doit être remplacé. Il est situé sur les communes de Neuvy et Bressolles, les travaux seront donc financés par les 2 communes.

L’opposition fait remarquer la construction en cours qui génère la circulation de camions qui ont pu causer les dégradations, elle suggère de demander au propriétaire de faire appel à son assurance. Le caniveau n’étant pas adapté à la chaussée, le Maire propose de mandater l’entreprise de voirie en précisant un début des travaux une fois la construction achevée.

3 devis sont présentés, le devis de la société Colas pour un montant de 1044 euros est voté à l’unanimité par le conseil.

 

Subvention pour l’association Moulins Equestrian

Les membres du conseil municipal consentent au versement d’une subvention de 500 euros à l’association Moulins Equestrian, à raison de 14 voix pour et 1 abstention.

Celle-ci organise des manifestations sportives au centre équestre l’Etrier Moulinois.

 

 

Questions diverses :

Différentes observations sont amenées par l’opposition :

- Un administré s’est vu refuser une autorisation de travaux pour un mur de clôture, la hauteur annoncée dans la demande est supérieure à la hauteur autorisée selon le règlement du lotissement. Compte tenu du fait que plusieurs administrés du même lotissement n’ont pas respecté cette limite de hauteur autorisée, Le Maire est en relation avec le service de Moulins Communauté afin qu’un arrêté modifiant le règlement soit rédigé.

- Lors du premier tour des élections présidentielles, il manquait des procurations, et des électeurs n’ont pu exprimer leur vote. Comme la précisé la Préfecture, les demandes de procuration enregistrées tardivement n’ont pu être prises en compte.

- Les commissions ne se réunissent pas suffisamment, des réunions plus fréquentes seraient souhaitées. Le maire précise que les commissions se réunissent quand il y a des sujets à aborder.